ce
site est en travaux ! merci
INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
Editeur:
Philippe MORLET entreprise
individuelle
Siège
social:
Philippe MORLET entreprise
individuelle
Ebénisterie Menuiserie
196 chemin de Bénague 81600
BRENS
tel: 05 63 57 44 67
n° de SIRET: 44356874600012
code NAFA: 3109 BA
Directeur
de la publication:
Philippe MORLET
Hébergeur:
OVH
2rue Kellerman BP 80157
59053 ROUBAIX cedex
01 france
Respect
de la vie privée:
En
conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé
de données nominatives réalisé à partir de ce site Web va faire l'objet
d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique
et des Libertés (CNIL).
L'utilisateur est informé, conformément à cette
loi que les informations qu'il communique par le biais de formulaires
présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et
sont destinées exclusivement à l'entreprise Philippe MORLET, qui
s'engage à ne pas
les transmettre à des tiers. L'utilisateur est informé qu'il dispose
d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le
concernant auprès de l'entreprise Philippe MORLET.
droits d'auteur:
Le
site Web de l'entreprise Philippe MORLET relève en France du Code de la
Propriété
Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en
vigueur sur les droits d'auteur. La violation de l'un des droits
d'auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de
l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans
d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. Tous les droits de
reproduction sont réservés, y compris pour les documents
téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations
techniques…). Toutes les marques citées ainsi que les logos
figurant sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.